Informations Légales :

Statut du propriétaire : Société

Raison Sociale : SARL FM PROGESTION

Adresse : 3 Allée de la pinède – 34980 Saint-Clément-de-Rivière

Tél : 04 67 57 38 99

Capital social : 500 €

SIRET :  83196636100014 R.C.S de Montpellier : 831 966 361

Numéro TVA intracommunautaire : FR49831966361

Adresse de courrier électronique : contact@fmprogestion.fr

Créateur du site Internet : Romain Dias

Responsable Publication et Rédaction : Florie Martinez

Contact Responsable Publication et Rédaction : contact@fmprogestion.fr

Le responsable de la publication et de la rédaction est une personne physique.

Webmaster: Romain Dias

Contact Webmaster:  romaindjd@hotmail.fr

Hébergeur du site : OVH SAS OVH – http://www.ovh.com – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix

 

Description des services fournis :

Le site www.fmprogestion.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.fmprogestion.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site www.fmprogestion.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Tous droits réservés Copyright 2020 © FM PROGESTION

L’intégralité du contenu de ce site est protégée par les droits de propriété intellectuelle de son éditeur propriétaire. Toute reproduction ou représentation, adaptation totale ou est constitutive du délit de contrefaçon en application des articles L.335 et suivant du code de propriété intellectuelle.

FM PROGESTION est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans le consentement écrit de FM PROGESTION.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Liens hypertextes et Cookies :

Le site www.fmprogestion.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.fmprogestion.fr, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. 

Pour plus d’information sur les finalités des cookies et le respect par FM PROGESTION de la règlementation et des recommandations de la CNIL en la matière nous vous invitons à consulter notre page sur la politique de données.

 

Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :

Pour toute questions contacter nous à : contact@fmprogestion.fr

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et en conformité le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD).

Le site www.fmprogestion.fr est en conformité avec le RGPD. Pour plus d’informations nous vous invitons à consulter notre politique des données : ici mettre le lien qui renvoi à la politique de données

 

Tarification

L’accès au site de FM PROGESTION est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.